Nicolas Chambron
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Nicolas Chambron
suppléant
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
Remplace:
M. Jean-Michel Brillaud
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000786600
(source JORF)
nomination
07 Septembre 2005
07/09/2005
De:
Chambron (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809
(source JORF)
diplome
18 Décembre 1998
18/12/1998